Mentions légales

Article 1 - L'éditeur

L’édition du Site est assurée par Phoebus Communication SARL au capital de 10000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-ferrand sous le numéro 429204159 dont le siège social est situé au 5 RUE DENIS PAPIN 63110 BEAUMONT

Numéro de téléphone 0473263263

Adresse e-mail : contact@phoebus-communication.com

N° de TVA intracommunautaire : FR54429204159

Le Directeur de la publication est Marie-Luce BOZOM ci-après M GENILIER.

Article 2 - L'hébergement

L’hébergeur du Site est la société Coqpit, dont le siège social est situé au 5 Rue Valentin Hauy, 63000 Clermont-Ferrand , avec le numéro de téléphone : 0473386725

Article 3 - Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, M GENILLIER ne saurait être tenu responsable

Article 4 - Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de M GENILLIER est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.